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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE BOURGOIN
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FARINES DU DAUPHINE LES LAUZES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FARINES DU DAUPHINE LES LAUZES
GRANDS MOULINS DE BOURGOIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96642992
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque FARINES DU DAUPHINE LES LAUZES

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE BOURGOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FARINES DU DAUPHINE LES LAUZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE BOURGOIN domicilié(e) BOURGOIN-JALLIEU (38300), 2 rue de la Charité - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 620 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CEREALES Service Juridique et Fiscal - France.

La marque FARINES DU DAUPHINE LES LAUZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARINES DU DAUPHINE LES LAUZES est expirée depuis le 23 septembre 2006.

GRANDS MOULINS DE BOURGOIN a également déposé les autres marques suivantes : SUPER-NEIGE , FARINES DU DAUPHINE LES GLACIERS , Pain artisanal du Dauphiné , FARINES DU DAUPHINE LES MORAINES BLANCHES , FARINES DU DAUPHINE LES CIMES , FARINES DU DAUPHINE L'ETOILE DES NEIGES


GRANDS MOULINS DE BOURGOIN (Société Anonyme) - BOURGOIN-JALLIEU (38300), 2 rue de la Charité - France - SIREN 583620950


CHAMPAGNE CEREALES Service Juridique et Fiscal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 15 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379688 - Publication au BOPI 2003-10-15

Inscription le 17 novembre 1997 - Rejet partiel n°245787 - Publication au BOPI 1997-11-17

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparations faites de céréales, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.